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Marques déposées par BATTAIA Gilbert
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LETH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETH
BATTAIA Gilbert

Numéro de dépôt :
92407076
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque LETH

Déposée le 21 février 1992 par BATTAIA Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est BATTAIA Gilbert, domicilié(e) BALOSSE, Route de Montricoux, 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque LETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETH est expirée depuis le 21 février 2002.

BATTAIA Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : MATHEMAGIC , (Marque figurative) , MODUL'HOME , (Marque figurative) , JAMAIS AUSSI PETIT N'A CHAUFFE SI GRAND , BATTAIA PRODUCTIONS , UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND , (Marque figurative) , ECOWASH , FURNACE


BATTAIA Gilbert - BALOSSE, Route de Montricoux, 82300 CAUSSADE - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décoration pour arbres de Noël